Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LEGION PLANET
Foyer d'entraide de la Légion étrangère (FELE), Etablissement public à vocation sociale et culturelle régi par l'instruction742

Numéro de dépôt :
3835822
Date de dépôt :
26/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/05/2021
LEGION PLANET de Foyer d\'entraide de la Légion étrangère (FELE

Présentation de la marque LEGION PLANET

Déposée le 26 mai 2011 par Foyer d'entraide de la Légion étrangère (FELE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LEGION PLANET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-25 du 24 juin 2011.

Le déposant est Foyer d'entraide de la Légion étrangère (FELE), Etablissement public à vocation sociale et culturelle régi par l'instruction742 domicilié(e) QUARTIER VIENOT RD2 BP 21355 - 13784 - AUBAGNE CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Foyer d'entraide de la Légion étrangère (FELE) domicilié(e) QUARTIER VIENOT RD2 BP 21355 - 13784 - AUBAGNE CEDEX - France.

La marque LEGION PLANET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3835822.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LEGION PLANET est expirée depuis le 26 mai 2021.

Foyer d'entraide de la Légion étrangère (FELE a également déposé les autres marques suivantes : CREVE COEUR , (Marque figurative) , More majorum , LEGION ETRANGERE , LEGION ETRANGERE MORE MAJORUM , , LEGION ETRANGERE , CRAVATE VERTE ET KEPI BLANC , Domaine capitaine DANJOU , HISTOIRE D'HOMMES


Foyer d'entraide de la Légion étrangère (FELE), Etablissement public à vocation sociale et culturelle régi par l'instruction742 - QUARTIER VIENOT RD2 BP 21355 - 13784 - AUBAGNE CEDEX - France


Foyer d'entraide de la Légion étrangère (FELE) - QUARTIER VIENOT RD2 BP 21355 - 13784 - AUBAGNE CEDEX - France


Publication - Publication le 24 juin 2011 au BOPI 2011-25

Enregistrement sans modification - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaine ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ; aquariums d'appartement ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.